Mentions légales

Général

Mentions légales
« onsinscrit.com » est un service en ligne de la société « ONSINSCRIT.COM SAS », enregistrée au RCS d’Evry, SIRET 823 751 987 00012, société au capital de 1000 €.
Le site internet commercial et le service d’inscription à proprement parler sont édités par « ONSINSCRIT.COM SAS ».
Les sites sont hébergés sur des infrastructures Online SAS (susceptible de changer) et administrés intégralement par « ONSINSCRIT.COM SAS ».

Les mentions légales qui suivent s’appliquent à tout internaute, quelque soit sa qualité, visitant le site www.onsinscrit.com ou le site d’inscription à un évènement « nom-d’un-évènement.onsinscrit.com ».

Contenu et utilisation du site

Les informations présentes sur l’ensemble « onsinscrit.com » n’ont pas de caractère contractuel et ne sont pas exhaustives.

« ONSINSCRIT.COM SAS » ne saurait être tenu en aucun cas responsable pour tout dommage résultant de l’inexactitude, d’erreurs ou d’omissions d’informations diffusées sur son site ou pour toute atteinte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers sur son site avec l’intention de nuire à ses intérêts ou à son image notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le site ou en y introduisant un virus.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit des bases de données…)

Tous les éléments, images, vidéos, informations, musiques,…, sont la propriété de « ONSINSCRIT.COM SAS » ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation (voir section Crédits).

Toute utilisation sous forme de reproduction, modification, chargement informatique, dénaturation, transmission ou distribution partielle ou intégrale d’un document ou d’une information figurant sur le site est soumise à l’autorisation écrite et préalable de « ONSINSCRIT.COM SAS ».

Si vous souhaitez utiliser un des contenus du site (texte, image…) – hormis certaines ressources accessibles directement, voir section Crédits), merci d’en demander l’autorisation via le formulaire de contact disponible ici.

Informations personnelles

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, et notamment la publication de résultats, en s’adressant directement par mail à cette adresse : admin@onsinscrit.com.
Le fichier des inscrits est déclaré à la CNIL sous la référence « 2011545 v 0 ».

Pour les événements sportifs rattachés à une Fédération, les demandes d’opposition à l’utilisation de données personnelles seront remontées à la Fédération concernée et au chronométreur, afin d’en tenir compte dans l’éventuelle publication de résultats sur le site de la Fédération ou de « ONSINSCRIT.COM SAS ». A noter deux points importants :

  • Seuls les résultats d’événements sportifs dont les inscriptions sont gérées par « ONSINSCRIT.COM SAS » figurent sur les sites onsinscrit.com.
  • Les résultats communiqués à « ONSINSCRIT.COM SAS » seront envoyés à la fédération de rattachement, si ce n’est pas déjà fait par le chronométreur lui-même.
Liens

La responsabilité de « ONSINSCRIT.COM SAS » ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez accès via son site, « ONSINSCRIT.COM SAS » ne disposant d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers.

Coordonnées

« ONSINSCRIT.COM SAS »
6 rue de la Folie Rigault
91400 Gometz-La-Ville
N° SIRET 823 751 987 00012
Formulaire de contact disponible ici.

« ONSINSCRIT.COM SAS » se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment.