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ONSINSCRIT.COM SAS

Société par actions simplifiée au capital de 1 000 €

SIRET : 823 751 987 00012 ; RCS d'Évry

Siège social : 6 rue de la Folie Rigault, 91400 Gometz-la-Ville, France

Adresse électronique : contact@onsinscrit.com

Site Internet : https://www.onsinscrit.com

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : Jacques MICHAU, Président de ONSINSCRIT.COM SAS.

Les contenus publiés sur les espaces dédiés aux évènements (textes, photographies, logos, règlements, documents, informations pratiques, visuels partenaires ou tout autre contenu) sont fournis sous la responsabilité exclusive des Organisateurs concernés.

ONSINSCRIT.COM SAS agit exclusivement en qualité d'hébergeur technique de ces contenus.

Se reporter aux CGU-CGV pour des informations plus complètes.

Hébergement technique

Les services sont hébergés sur des infrastructures situées en France ou dans l'Union Européenne.

L'hébergement physique est actuellement assuré par des prestataires spécialisés, notamment Scaleway.

Les prestataires techniques utilisés peuvent évoluer à tout moment afin de garantir la qualité, la sécurité ou la continuité des services.

Le développement de la Plateforme, l'exploitation des moyens techniques, le support (etc) sont assurés en interne.

onsinscrit.com s'efforce d'utiliser des logiciels libres et de prendre en considération l'empreinte écologique de la plateforme dans le choix des outils.

Statut de la plateforme

La société ONSINSCRIT.COM SAS, au travers de son service éponyme, agit exclusivement :

• comme fournisseur d'un service technique d'inscription en ligne ;
• comme opérateur technique d'encaissement et de reversement de fonds pour le compte des Organisateurs ;
• comme hébergeur technique des contenus publiés via ses services.

ONSINSCRIT.COM SAS n'est pas organisateur des évènements présentés sur sa plateforme.

La société ONSINSCRIT.COM SAS assure aussi une activité spécifique de prestations informatiques diverses, en dehors de la Plateforme "onsinscrit.com".

Signalement de contenu

Toute notification relative à un contenu illicite, à une atteinte aux droits d'auteur, à une atteinte aux droits des marques ou plus généralement à une atteinte aux droits d'un tiers peut être adressée à :

legal@onsinscrit.com

La demande devra préciser autant que possible :

• l'adresse du contenu concerné ;
• la nature du contenu ;
• les motifs de la demande ;
• l'identité du demandeur ;
• les justificatifs utiles.

Les demandes sont traitées dans les meilleurs délais.

Données personnelles, Respect de la vie privée, Propriété Intellectuelle

Ces différents sujets sont détaillés dans les Conditions Générales d'Utilisation et de Paiement.

A noter que :

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• onsinscrit.com SAS n’effectue aucune exploitation commerciale des données personnelles collectées ;
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